S-2.1, r. 13 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail

Article 53 Versions de la disposition

2012-09-01

53. Système d’aspiration: Tout système d’aspiration pour l’évacuation de vapeurs ou de gaz inflammables présentant un danger de feu ou d’explosion doit:

1°  être construit en matériaux non combustibles;

2°  comporter des ventilateurs dont les éléments rotatifs sont faits de matériaux ne produisant pas d’étincelles;

3°  avoir tous les éléments métalliques reliés entre eux par continuité des masses et reliés à une prise de terre commune ou reliés individuellement à une prise de terre d’un réseau de prises de terre offrant une conductivité équivalente afin d’empêcher l’accumulation d’électricité statique;

3.1°  avoir tous les éléments non métalliques construits et installés afin de limiter d’abord l’accumulation d’électricité statique sous un seuil sécuritaire et d’empêcher qu’ensuite une telle accumulation excède ce seuil sécuritaire;

4°  avoir des conduits d’échappement étanches dirigés directement à l’extérieur sans jamais traverser un local intermédiaire et construits pour résister à l’explosion.

D. 885-2001, a. 53; D. 392-2011, a. 2.